La navigation sur ce site est soumise au respect des présentes conditions d’utilisation et des lois applicables en France à la communication sur le réseau internet. En accédant aux informations mises à disposition par Karma Patrimoine sur son site Internet, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et les accepter.

Le site http://www.karma-patrimoine.com est un site de présentation des activités réalisées par les filiales de VPM PATRIMOINE.

KARMA PATRIMOINE, représentée par Valérie MILANI, est une dénomination commerciale de VPM PATRIMOINE - 60 rue Benjamin Baillaud 31500 Toulouse - 05 67 76 46 21 valerie.milani@karma-patrimoine.com – www.karma-patrimoine.com / SARL au capital de 3 000€ - RCS Toulouse 809 147 804 - Code NAF : 6619B / Enregistrée à l’ORIAS (www.orias.fr) sous le numéro 15001372 en qualité de Conseiller en investissements financiers (CIF), adhérent de la
CNCGP, association professionnelle agréée par l’AMF, Courtier d’assurance ou de réassurance (COA) & Mandataire d’intermédiaire en opérations de banque et en services de paiement (MIOBSP) de VPM TOULOUSE - Autorités de tutelle : Autorité des Marchés Financiers (www.amffrance.org) et Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (acpr.banque-france.fr) / Activité de transaction sur immeubles et fonds de commerce, titulaire de la carte professionnelle n° CPI 3101
2018 000 023 902 délivrée par la CCI de Toulouse / Ne peut recevoir aucun fonds, effet ou valeur / Assurances de responsabilité civile professionnelle et garantie financière n°112.786.342 souscrites
auprès de MMA IARD Assurances Mutuelles et MMA IARD, 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon 72030 Le Mans Cedex 9 / N° TVA intracommunautaire FR91809147804 / N° Déclaration CNIL 1854819 / Service réclamations - Mme MILANI Valérie - 60 rue Benjamin Baillaud 31500 Toulouse - valerie.milani@karma-patrimoine.com

Editeur

Le Responsable de la rédaction est Mme Valérie Milani.

Conception, design, développement et administration du site : DVN Communication

Hébergement : OVH

Les principales lois concernées

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

La loi Française.

Données personnelles

En application de la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, d’opposition, de retrait et de rectification de données vous concernant. Vous pouvez à tout moment exercer ce droit en adressant votre demande par écrit auprès de Mme Valérie Milani à l’adresse suivante : 60 Rue Benjamin Baillaud 31500 Toulouse, ou à l’adresse mail suivante : valerie.milani@karma-patrimoine.com

Cookies

Des données non personnelles sont collectées lors de votre navigation, par un système de cookies, à des fins statistiques. Ces fichiers stockés sur votre ordinateur permettent à Karma Patrimoine d’enregistrer les informations relatives à votre navigation sur ce site (pages consultées, date et l’heure de consultation,…). En aucun cas ces données ne nous permettent de vous identifier, elles ont pour seul but de nous aider à vous offrir un accès facilité aux services proposés et à améliorer ce site. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur selon les modalités détaillées sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (www.cnil.fr).

Contenu du site

Karma Patrimoine se réserve le droit de modifier, mettre à jour, corriger ou supprimer tout ou partie du contenu du site ainsi que des présentes conditions d’utilisation à tout moment et sans préavis. Karma Patrimoine ne peut garantir l’exactitude, la précision, l’actualisation ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, Karma Patrimoine décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécisions, inexactitudes ou omissions portant sur des informations disponibles sur ce site.

Propriété intellectuelle

KARMA PATRIMOINE est une marque déposée à l’INPI sous le numéro 4156006.

Karma Patrimoine est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Karma Patrimoine.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d’autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de Karma Patrimoine en ce qui concerne leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ainsi que leurs conditions d’exploitation (notamment gestion des données personnelles,…).

La possibilité d’établir des liens hypertextes simples vers ce site est soumise à l’accord préalable de Karma Patrimoine. Tout lien hypertexte profond, ou utilisant la technique du « framing » (affichage d’une page dans un cadre au sein d’un autre site), est interdit.

Exonération de la responsabilité technique

Karma Patrimoine s’engage à faire ses meilleurs efforts pour que ce site soit accessible à tout moment. Néanmoins, Karma Patrimoine décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à ce site ou d’interruptions dans la connexion, quelles qu’en soient les causes.

Notamment, Karma Patrimoine se réserve le droit de procéder à toute modification du site qu’il jugera utile, et cela sans avertissement préalable et même si l’accès au site en est conséquemment interrompu. De plus, Karma Patrimoine ne saurait être tenu responsable des éventuels dommages directs ou indirects, y compris l’inaccessibilité au site, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique, et/ou de la présence de virus sur son site. Il appartient aux internautes de prendre toutes les mesures appropriées pour la protection de leur matériel, données ou logiciels informatiques notamment contre les virus informatiques. Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement.